Avis de marché : Refonte de l’application métier de l’AFA et services associés

1. Règlement de consultation
2. Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
3. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
4. Annexe CCTP 
5. Bordereau unitaire des prix
6. Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication
7. Acte d’engagement
8. Lettre de candidature
9. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
10. Déclaration de sous-traitance