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Marchés publics

 

Avis de marché : Refonte de l’application métier de l’AFA et services associés

  1. Règlement de consultation
  2. Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
  3. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
  4. Annexe CCTP 
  5. Bordereau unitaire des prix
  6. Arrêté du 16 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication
  7. Acte d’engagement
  8. Lettre de candidature
  9. Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
  10. Déclaration de sous-traitance 

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DOCUMENTS À TÉLÉCHARGER

  • 2. ATTRI1-2019
  • 3. CCAP AFA 003-2020
  • 4. CCTP AFA 003-2020
  • 1. RC AFA 003-2020
  • 1bis. Annexe RC AFA 003-2020
  • 5. Arrete_du_19_janvier_2009_version_initiale
  • 6. DC1-2019
  • 7. DC2-2019
  • 3. CCAP AFA 004-2020
  • 4. CCTP AFA 004-2020
  • 1. RC AFA 004-2020
  • 1bis. Annexe RC AFA 004-2020
  • 2. ATTRI1-2019
  • 5. Arrete_du_19_janvier_2009_version_initiale
  • 6. DC1-2019
  • 7. DC2-2019
  • 1. RC AFA 005-2020
  • 1 bis. Annexe RC AFA 005-2020
  • 3. CCAP AFA 005-2020
  • 4. CCTP AFA 005-2020
  • 5. Arrete_du_19_janvier_2009_version_initiale
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  • 3. CCAP AFA 005-2020
  • 4. CCTP AFA 005-2020
  • 5. Arrete_du_19_janvier_2009_version_initiale 005-2020
  • 6. DC1-2019 005-2020
  • 7. DC2-2019 005-2020

L'AFA VOUS ACCOMPAGNE

L'AFA vous aide dans votre
projet d’adoption :

  • Du pré-dossier au dossier
  • A retenir : Dates préparation ou accompagnement
  • Se préparer pendant l’attente
  • Se préparer au moment de la proposition
  • Vers un enfant à besoins spécifiques
  • Adoption et santé
  • Après l’adoption
  • Vous et votre enfant

L'AFA VOUS INFORME

La mission de l'AFA est de vous informer
et vous accompagner dans votre projet d'adoption :

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